Marque expirée - Marque en non vigueur

RECETTE DE LA MER
AQUASEL Société à responsabilité limitée

Numéro de dépôt :
3433576
Date de dépôt :
08/06/2006
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
08/06/2016
RECETTE DE LA MER de AQUASEL

Présentation de la marque RECETTE DE LA MER

Déposée le 8 juin 2006 par la Société à Responsabilité Limité (SARL) AQUASEL auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « RECETTE DE LA MER »

Le déposant est la Société à Responsabilité Limité (SARL) AQUASEL domicilié(e) 10 rue des Marouettes,85330 NOIRMOUTIER EN L'ILE - 85330 - France et immatriculée sous le numéro RCS 392 115 234 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, APPLIMA CONSEIL domicilié(e) 3 Rue de la Faisanderie,75116 PARIS - 75116 - France.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque RECETTE DE LA MER est expirée depuis le 8 juin 2016.

AQUASEL a également déposé les autres marques suivantes : FLEUR D'AQUASEL , Fleur de Sel DE L'ILE DE RÉ , Fleur de Sel DE NOIRMOUTIER , SEL MARIN DE LÎLE DE NOIRMOUTIER , LE GRENIER A SEL , NATURE ET SEL , (Marque figurative) , Grains de sel … et Cie , L'OR BLANC DE NOIRMOUTIER , (Marque figurative)


AQUASEL Société à responsabilité limitée - 10 rue des Marouettes,85330 NOIRMOUTIER EN L'ILE - 85330 - France - SIREN 392115234


APPLIMA CONSEIL - 3 Rue de la Faisanderie,75116 PARIS - 75116 - France


Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 2006-45

Publication - Publication le 13 juil. 2006 au BOPI 2006-28

Sel de cuisine ; sel pour conserver les aliments ; sel de mer ; fleur de sel.